Déposée le 20 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHAMBAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CAPSTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCHAMBAUD domicilié(e) 2 rue de la Treille - 60270 - GOUVIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 715 772 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque CAPSTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCHAMBAUD, Société par Actions Simplifiée - 2 rue de la Treille - 60270 - GOUVIEUX - France - SIREN 512715772
Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Aide à la direction des affaires ; aide aux entreprises dans le cadre de la direction de leurs affaires ; gestion administrative d'entreprises ; gestion administrative de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; consultations et conseils pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; informations et renseignements d'affaires ; recherches et investigations pour affaires ; estimations en affaires commerciales ; étude et recherche de marché ; gérance administrative de biens immobiliers ; promotion des ventes (pour des tiers), promotion de ventes de biens immobiliers (pour des tiers).
Affaires immobilières ; affaires financières ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; consultations en matière financière ; services de financement ; services de fonds d'investissements ; constitution et placement de capitaux ; gestion de portefeuilles financiers, mobiliers et immobiliers ; activités d'investissement en fonds propres ; activités de capital-risque, de capital-investissement et de capital-développement ; ingénierie financière ; gestion financière de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; estimations immobilières et financières ; consultations en matière financière et immobilière ; opérations et transactions financières et immobilières ; services de promotion immobilière ; gestion financière de projets immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; gérance financière de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ; gestion financière de charges locatives ; syndic de copropriété à savoir administration de bien ; courtage en biens immobiliers ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; établissement de baux ; recouvrement de loyers ; services de cautions (garanties) ; affermage de biens immobiliers ; courtage et location de terrains, d'immeubles, de logements, de fonds de commerce, de locaux commerciaux, de bureaux, courtage de parkings ; parrainage et mécénat financiers ; gestion administrative de projets immobiliers ; gestion administrative de programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gérance administrative de biens immobiliers ; gérance administrative de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de locaux et d'immeubles de bureaux, de parking ; gérance administrative de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ; gestion administrative de charges locatives.
Services de construction immobilière ; construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction et entretien de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation, de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de locaux et d'immeubles de bureaux, de parkings ; construction et entretien de biens immobiliers ; démolition et réhabilitation (réparation, aménagement) de constructions ; supervision (direction) de travaux de démolition, de réhabilitation, de construction immobilières ; maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage de programmes de réhabilitation et de construction immobilières ; informations en matière de réhabilitation et de construction immobilières ; travaux de construction en vue de l'aménagement de terrains (voirie, égouts, adductions) ; installation de canalisations d'eau ; construction de routes.
Architecture ; planification en matière d'urbanisme ; études de projets techniques et expertises (travaux) d'ingénieurs dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; architecture à savoir conseils et établissement de plans pour la construction ; architecture à savoir travaux d'étude et de conception de complexes immobiliers, de biens immeubles.
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